Marque enregistrée - Marque en non vigueur

partauto.fr vos pièces auto beaucoup moins chères
Partauto, SARL, Samuel FABRE

Numéro de dépôt :
3875389
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
partauto.fr vos pièces auto beaucoup moins chères de Partauto

Présentation de la marque partauto.fr vos pièces auto beaucoup moins chères

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Partauto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « partauto.fr vos pièces auto beaucoup moins chères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Partauto domicilié(e) 7 avenue de l'europe, ZA le petit champ - 63430 - Pont du chateau - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 463 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partauto domicilié(e) 7 avenue de l'europe, ZA le petit champ - 63430 - Pont du chateau - France.

La marque partauto.fr vos pièces auto beaucoup moins chères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque partauto.fr vos pièces auto beaucoup moins chères est expirée depuis le 21 novembre 2021.

Partauto a également déposé les autres marques suivantes : PARTAUTO , SAMAXX


Partauto, SARL, Samuel FABRE - 7 avenue de l'europe, ZA le petit champ - 63430 - Pont du chateau - France - SIREN 531463016


Partauto - 7 avenue de l'europe, ZA le petit champ - 63430 - Pont du chateau - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).